Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OMEGA FRANCE
EPSM Lille Metropole, Etablissement public de sante mentale

Numéro de dépôt :
3661162
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OMEGA FRANCE de EPSM Lille Metropole

Présentation de la marque OMEGA FRANCE

Déposée le 23 juin 2009 par la société EPSM Lille Metropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEGA FRANCE »

Le déposant est la société EPSM Lille Metropole domicilié(e) 104 General Leclerc B.P. 10 - 59487 - ARMENTIERES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 907 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSM Lille Metropole domicilié(e) 104 General Leclerc B.P. 10 - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EPSM Lille Metropole a également déposé les autres marques suivantes : CAP-vie EPSM


EPSM Lille Metropole, Etablissement public de sante mentale - 104 General Leclerc B.P. 10 - 59487 - ARMENTIERES Cedex - France - SIREN 265907063


EPSM Lille Metropole - 104 General Leclerc B.P. 10 - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet total n°522246 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.